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MELUSINS

Active
Siren442 214 557SCI69570 DARDILLYCréée le 28 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 214 557, MELUSINS est une SCI créée le 28 mai 2002. Elle est domiciliée 28 Che de la Beffe, 69570 Dardilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par XAVIER BOUSQUET, autre.

Fiche d'identité de MELUSINS

Dénomination
MELUSINS
SIREN
442 214 557
SIRET (siège)
442 214 557 00021
N° TVA intracommunautaire
FR00442214557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 214 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mai 2002
Siège social
28 CHE DE LA BEFFE, 69570, DARDILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELUSINS

Acquisition de biens immobiliers

Finances de MELUSINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELUSINS

XB

XAVIER BOUSQUET

Autre

Depuis la création (28 mai 2002) · 24 ans

CB

CAMILLE BOUSQUET

Autre

Depuis la création (28 mai 2002) · 24 ans

Établissements de MELUSINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69570 DARDILLYSiègeActif

    442 214 557 00021 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de MELUSINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de MELUSINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELUSINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELUSINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELUSINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MELUSINS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 19 novembre 2024 · N° 20/00079

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELUSINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELUSINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2002

Questions fréquentes sur MELUSINS

Quel est le numéro SIREN de MELUSINS ?

Le numéro SIREN de MELUSINS est 442 214 557. Le SIRET de son siège social est 442 214 557 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00442214557.

Qui dirige MELUSINS ?

MELUSINS est dirigée par XAVIER BOUSQUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MELUSINS ?

Le siège social de MELUSINS est situé 28 Che de la Beffe, 69570 Dardilly.

MELUSINS est-elle toujours en activité ?

Oui, MELUSINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELUSINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELUSINS.

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