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441 525 367

Active
Siren441 525 367Entrepreneur individuel MORTAGNE-AU-PERCHECréée le 02 avril 2002

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 441 525 367

Dénomination
441 525 367
SIREN
441 525 367
SIRET (siège)
441 525 367 00070
N° TVA intracommunautaire
FR82441525367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 525 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
02 avril 2002
Siège social
MORTAGNE-AU-PERCHE
Établissements
6
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 441 525 367

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 441 525 367

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 525 367

6 établissements, dont 1 en activité.

  • MORTAGNE-AU-PERCHESiègeActif

    441 525 367 00070 · ouvert le 29 septembre 2019 · NAF 7111Z

  • SAINT-LEGER-EN-BRAYFermé

    441 525 367 00013 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 7111Z

  • SAINT-LEGER-EN-BRAYFermé

    441 525 367 00021 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0130Z

  • BREUIL-LE-VERTFermé

    441 525 367 00047 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z

  • SAINT-DENIS-SUR-HUISNEFermé

    441 525 367 00054 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 7111Z

  • MORTAGNE-AU-PERCHEFermé

    441 525 367 00062 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 7111Z

Conformité de 441 525 367

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 525 367. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 525 367 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 441 525 367

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculée le 2014-09-29 · Début d'activité : 2014-09-15

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2002