CheckersLiquidations

MENIERE RAPHAEL

Active
Siren794 216 663SARL70500 ORMOYCréée le 15 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

MENIERE RAPHAEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 216 663. Elle est domiciliée 19 rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. La direction est assurée par RAPHAEL MENIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MENIERE RAPHAEL

Dénomination
MENIERE RAPHAEL
SIREN
794 216 663
SIRET (siège)
794 216 663 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07794216663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 216 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 juillet 2013
Siège social
19 RUE DU CRAIS MARTINOT, 70500, ORMOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MENIERE RAPHAEL

Travaux agricoles

Finances de MENIERE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MENIERE RAPHAEL

RM

RAPHAEL MENIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de MENIERE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 ORMOYSiègeActif

    794 216 663 00011 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MENIERE RAPHAEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de MENIERE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MENIERE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MENIERE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENIERE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MENIERE RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MENIERE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MENIERE RAPHAEL

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2013

Marchés publics de MENIERE RAPHAEL

6 marchés publics ont été notifiés à MENIERE RAPHAEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 167 k€.

  • Marché 2022-097 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône - Lot n° V18 - Circuit n°V3-45 - Secteur de SAPONCOURT - BLONDEFONTAINE

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 05 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    40,0 k€Services

  • Marché 2022-098 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône - Lot n° V19 - Circuit n°V3-46 - Secteur de SAPONCOURT - VOUGECOURT

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 01 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    40,0 k€Services

  • Marché 2021-021 : Fauchage des dépendances sur les RD - Lot n°18 : L7 - Saint-Loup/Semouse

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 09 juin 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    31,4 k€Travaux

  • Marché 2021-036 : Fauchage des dépendances sur les RD - Lot n°33 : V11 - Vitrey/Mance

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 09 juin 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    21,3 k€Travaux

  • Marché 2021-027 : Fauchage des dépendances sur les RD - Lot n°24 : V2 - Amance

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 09 juin 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    18,2 k€Travaux

  • Marché 2021-031 : Fauchage des dépendances sur les RD - Lot n°28 : V6 - Noroy-Le-Bourg

    DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 09 juin 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    16,1 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MENIERE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MENIERE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MENIERE RAPHAEL est 794 216 663. Le SIRET de son siège social est 794 216 663 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07794216663.

Qui dirige MENIERE RAPHAEL ?

MENIERE RAPHAEL est dirigée par RAPHAEL MENIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MENIERE RAPHAEL ?

Le siège social de MENIERE RAPHAEL est situé 19 rue du Crais Martinot, 70500 Ormoy.

MENIERE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MENIERE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MENIERE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MENIERE RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises avec le code NAF 0161Z

Entreprises à Ormoy

Toutes les entreprises à Ormoy