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932 983 331

Active
Siren932 983 331Entrepreneur individuel ToulCréée le 20 septembre 2024

9511Z · Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Documents

Fiche d'identité de 932 983 331

Dénomination
932 983 331
SIREN
932 983 331
SIRET (siège)
932 983 331 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67932983331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 983 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z - Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Date de création
20 septembre 2024
Siège social
Toul
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 932 983 331

Réparation de matériels informatiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 932 983 331

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 932 983 331

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulSiègeActif

    932 983 331 00012 · ouvert le 13 septembre 2024 · NAF 9511Z

Documents juridiques de 932 983 331

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 septembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 septembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 932 983 331

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 932 983 331. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 932 983 331 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 932 983 331

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2024