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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,8 k€
Effectif
Non publié

"MENUEL" est une société civile immatriculée le 18 juin 1996 sous le numéro SIREN 407 717 099. Elle est domiciliée 12 rue Neuve, 51290 Somsois. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN MENUEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de "MENUEL"

Dénomination
"MENUEL"
SIREN
407 717 099
SIRET (siège)
407 717 099 00037
N° TVA intracommunautaire
FR30407717099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 717 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
76 800 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 juin 1996
Siège social
12 RUE NEUVE, 51290, SOMSOIS
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de "MENUEL"

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de "MENUEL"

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de "MENUEL"

DM

DAMIEN MENUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2011

D

DU MARRONNIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de "MENUEL"

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51290 SOMSOISSiègeActif

    407 717 099 00037 · ouvert le 20 décembre 2023 · NAF 0111Z

  • 51290 SOMSOISFermé

    407 717 099 00011 · ouvert le 30 mai 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de "MENUEL"

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 23 février 2011

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de "MENUEL"

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour "MENUEL". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de "MENUEL"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour "MENUEL". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent "MENUEL". Elles s'échelonnent de 2016 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de "MENUEL" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de "MENUEL"

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : MENUEL Damien Jean Robert Associé indéfiniment responsable : BONNET Sylvie Marcelle Ida Associé indéfiniment responsable : DU MARRONNIER Associé indéfiniment responsable : GERARDIN Emilie Gwladys Pascale

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

    Co-gérant : MENUEL Jean Michel. Co-gérant : MENUEL Damien Jean Robert.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1996

Questions fréquentes sur "MENUEL"

Quel est le numéro SIREN de "MENUEL" ?

Le numéro SIREN de "MENUEL" est 407 717 099. Le SIRET de son siège social est 407 717 099 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30407717099.

Qui dirige "MENUEL" ?

"MENUEL" est dirigée par DAMIEN MENUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de "MENUEL" ?

Le siège social de "MENUEL" est situé 12 rue Neuve, 51290 Somsois.

"MENUEL" est-elle toujours en activité ?

Oui, "MENUEL" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

"MENUEL" est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "MENUEL".