MENUISERIE ANDRE PELLETIER

Active

Siren333 985 398SARL45270 BELLEGARDECréée le 01 octobre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MENUISERIE ANDRE PELLETIER est une SARL immatriculée le 1er octobre 1985 sous le numéro SIREN 333 985 398. Son siège social est situé 20 All du Chateau, 45270 Bellegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454C.

Fiche d'identité de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

INSEE

Dénomination: MENUISERIE ANDRE PELLETIER
SIREN: 333 985 398
SIRET (siège): 333 985 398 00010
N° TVA intracommunautaire: FR41333985398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 985 398
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 454C
Date de création: 01 octobre 1985
Siège social: 20 ALL DU CHATEAU, 45270, BELLEGARDE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

45270 BELLEGARDESiègeFermé
333 985 398 00010 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 454C

Documents juridiques de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 1993

Acte

Comptes annuels de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MENUISERIE ANDRE PELLETIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENUISERIE ANDRE PELLETIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MENUISERIE ANDRE PELLETIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MENUISERIE ANDRE PELLETIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MENUISERIE ANDRE PELLETIER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1985

Questions fréquentes sur MENUISERIE ANDRE PELLETIER

Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE ANDRE PELLETIER ?

Le numéro SIREN de MENUISERIE ANDRE PELLETIER est 333 985 398. Le SIRET de son siège social est 333 985 398 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41333985398.

Où se situe le siège social de MENUISERIE ANDRE PELLETIER ?

Le siège social de MENUISERIE ANDRE PELLETIER est situé 20 All du Chateau, 45270 Bellegarde.