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MENUISERIE BASTOUILH

Active
Siren343 720 041SARL11500 BELVIANES-ET-CAVIRACCréée le 28 janvier 1988

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 720 041, MENUISERIE BASTOUILH est une SARL créée le 28 janvier 1988. Elle est domiciliée La Loubatiere, 11500 Belvianes-et-Cavirac. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de MENUISERIE BASTOUILH

Dénomination
MENUISERIE BASTOUILH
SIREN
343 720 041
SIRET (siège)
343 720 041 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83343720041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 720 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
28 janvier 1988
Siège social
LA LOUBATIERE, 11500, BELVIANES-ET-CAVIRAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MENUISERIE BASTOUILH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MENUISERIE BASTOUILH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MENUISERIE BASTOUILH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11500 BELVIANES-ET-CAVIRACSiègeFermé

    343 720 041 00015 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 4332A

Documents juridiques de MENUISERIE BASTOUILH

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 12 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1995

  • Acte

Conformité de MENUISERIE BASTOUILH

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MENUISERIE BASTOUILH. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 mai 2009 · publié le 06 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 24 juin 2008 · publié le 17 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MENUISERIE BASTOUILH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MENUISERIE BASTOUILH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MENUISERIE BASTOUILH

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 juin 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1988

Questions fréquentes sur MENUISERIE BASTOUILH

Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE BASTOUILH ?

Le numéro SIREN de MENUISERIE BASTOUILH est 343 720 041. Le SIRET de son siège social est 343 720 041 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83343720041.

Où se situe le siège social de MENUISERIE BASTOUILH ?

Le siège social de MENUISERIE BASTOUILH est situé La Loubatiere, 11500 Belvianes-et-Cavirac.

MENUISERIE BASTOUILH est-elle toujours en activité ?

Oui, MENUISERIE BASTOUILH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MENUISERIE BASTOUILH est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MENUISERIE BASTOUILH a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 25 mai 2009 pour insuffisance d'actif.