MENUISERIE BASTOUILH
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 720 041, MENUISERIE BASTOUILH est une SARL créée le 28 janvier 1988. Elle est domiciliée La Loubatiere, 11500 Belvianes-et-Cavirac. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de MENUISERIE BASTOUILH
INSEE- Dénomination
- MENUISERIE BASTOUILH
- SIREN
- 343 720 041
- SIRET (siège)
- 343 720 041 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83343720041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 720 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 28 janvier 1988
- Siège social
- LA LOUBATIERE, 11500, BELVIANES-ET-CAVIRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MENUISERIE BASTOUILH
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MENUISERIE BASTOUILH
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MENUISERIE BASTOUILH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11500 BELVIANES-ET-CAVIRACSiègeFermé
343 720 041 00015 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 4332A
Documents juridiques de MENUISERIE BASTOUILH
INPIConformité de MENUISERIE BASTOUILH
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MENUISERIE BASTOUILH. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 mai 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 25 mai 2009 · publié le 06 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MENUISERIE BASTOUILH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MENUISERIE BASTOUILH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MENUISERIE BASTOUILH
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 juin 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 28 janvier 1988
Questions fréquentes sur MENUISERIE BASTOUILH
Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE BASTOUILH ?
Le numéro SIREN de MENUISERIE BASTOUILH est 343 720 041. Le SIRET de son siège social est 343 720 041 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83343720041.
Où se situe le siège social de MENUISERIE BASTOUILH ?
Le siège social de MENUISERIE BASTOUILH est situé La Loubatiere, 11500 Belvianes-et-Cavirac.
MENUISERIE BASTOUILH est-elle toujours en activité ?
Oui, MENUISERIE BASTOUILH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MENUISERIE BASTOUILH est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MENUISERIE BASTOUILH a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 25 mai 2009 pour insuffisance d'actif.
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