MENUISERIE CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MENUISERIE CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2007, identifiée par le SIREN 499 941 524. Elle est domiciliée 4 Che des Barques, 69120 Vaulx-en-Velin. Son activité principale relève du code NAF 4690Z.
Fiche d'identité de MENUISERIE CONCEPT
INSEE- Dénomination
- MENUISERIE CONCEPT
- SIREN
- 499 941 524
- SIRET (siège)
- 499 941 524 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11499941524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 941 524
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4690Z
- Date de création
- 01 août 2007
- Siège social
- 4 CHE DES BARQUES, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MENUISERIE CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MENUISERIE CONCEPT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MENUISERIE CONCEPT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeFermé
499 941 524 00013 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 4690Z
- 69003 LYON 3EMEFermé
499 941 524 00021 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 4690Z
Documents juridiques de MENUISERIE CONCEPT
INPIComptes annuels de MENUISERIE CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MENUISERIE CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MENUISERIE CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENUISERIE CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MENUISERIE CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2021 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 14 novembre 2024 · N° 20/09727
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 octobre 2023 · N° 21/00916
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 décembre 2021 · N° 20-15.375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MENUISERIE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MENUISERIE CONCEPT
BODACCQuestions fréquentes sur MENUISERIE CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE CONCEPT ?
Le numéro SIREN de MENUISERIE CONCEPT est 499 941 524. Le SIRET de son siège social est 499 941 524 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11499941524.
Où se situe le siège social de MENUISERIE CONCEPT ?
Le siège social de MENUISERIE CONCEPT est situé 4 Che des Barques, 69120 Vaulx-en-Velin.
MENUISERIE CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, MENUISERIE CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MENUISERIE CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MENUISERIE CONCEPT.
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