MENUISERIE DU BROUSSAN

Active

Siren403 187 057SARL83330 LE BEAUSSETCréée le 02 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MENUISERIE DU BROUSSAN est une SARL immatriculée le 2 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 187 057. Son siège social est situé Che de la Reboule le Broussan, 83330 Le Beausset. L'entreprise déclare le code NAF 454C comme activité principale.

Fiche d'identité de MENUISERIE DU BROUSSAN

INSEE

Dénomination: MENUISERIE DU BROUSSAN
SIREN: 403 187 057
SIRET (siège): 403 187 057 00019
N° TVA intracommunautaire: FR89403187057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 187 057
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 454C
Date de création: 02 janvier 1996
Siège social: CHE DE LA REBOULE LE BROUSSAN, 83330, LE BEAUSSET
Établissements: 1
Statut: Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MENUISERIE DU BROUSSAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MENUISERIE DU BROUSSAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MENUISERIE DU BROUSSAN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

83330 LE BEAUSSETSiègeFermé
403 187 057 00019 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 454C

Documents juridiques de MENUISERIE DU BROUSSAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

Acte

Conformité de MENUISERIE DU BROUSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENUISERIE DU BROUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MENUISERIE DU BROUSSAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MENUISERIE DU BROUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MENUISERIE DU BROUSSAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur MENUISERIE DU BROUSSAN

Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE DU BROUSSAN ?

Le numéro SIREN de MENUISERIE DU BROUSSAN est 403 187 057. Le SIRET de son siège social est 403 187 057 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89403187057.

Où se situe le siège social de MENUISERIE DU BROUSSAN ?

Le siège social de MENUISERIE DU BROUSSAN est situé Che de la Reboule le Broussan, 83330 Le Beausset.