MENUISERIE FOSSARD
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 828 519, MENUISERIE FOSSARD est une SARL créée le 17 décembre 2004. Son siège social est situé LD LA BOURGEOISIE Saint-Germain-du-Crioult, 14110 Conde-en-Normandie. MENUISERIE FOSSARD relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). Elle est dirigée par MATHIAS FOSSARD, gérant.
Fiche d'identité de MENUISERIE FOSSARD
INSEE- Dénomination
- MENUISERIE FOSSARD
- SIREN
- 479 828 519
- SIRET (siège)
- 479 828 519 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40479828519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 828 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 17 décembre 2004
- Siège social
- LD LA BOURGEOISIE Saint-Germain-du-Crioult, 14110, CONDE-EN-NORMANDIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MENUISERIE FOSSARD
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INSEEÉtablissements de MENUISERIE FOSSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14110 CONDE-EN-NORMANDIESiègeActif
479 828 519 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4332A
Documents juridiques de MENUISERIE FOSSARD
INPIConformité de MENUISERIE FOSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENUISERIE FOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MENUISERIE FOSSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MENUISERIE FOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MENUISERIE FOSSARD
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de caen
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU
- création
Date d'effet : 17 décembre 2004
Questions fréquentes sur MENUISERIE FOSSARD
Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE FOSSARD ?
Le numéro SIREN de MENUISERIE FOSSARD est 479 828 519. Le SIRET de son siège social est 479 828 519 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40479828519.
Qui dirige MENUISERIE FOSSARD ?
MENUISERIE FOSSARD est dirigée par MATHIAS FOSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MENUISERIE FOSSARD ?
Le siège social de MENUISERIE FOSSARD est situé LD LA BOURGEOISIE Saint-Germain-du-Crioult, 14110 Conde-en-Normandie.
MENUISERIE FOSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MENUISERIE FOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MENUISERIE FOSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MENUISERIE FOSSARD.
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