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MENUISERIE FOSSARD

Active
Siren479 828 519SARL14110 CONDE-EN-NORMANDIECréée le 17 décembre 2004

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 828 519, MENUISERIE FOSSARD est une SARL créée le 17 décembre 2004. Son siège social est situé LD LA BOURGEOISIE Saint-Germain-du-Crioult, 14110 Conde-en-Normandie. MENUISERIE FOSSARD relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). Elle est dirigée par MATHIAS FOSSARD, gérant.

Fiche d'identité de MENUISERIE FOSSARD

Dénomination
MENUISERIE FOSSARD
SIREN
479 828 519
SIRET (siège)
479 828 519 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40479828519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 828 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
17 décembre 2004
Siège social
LD LA BOURGEOISIE Saint-Germain-du-Crioult, 14110, CONDE-EN-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MENUISERIE FOSSARD

MENUISERIE AGENCEMENTS ET TOUTES ACTIVITES SE RAPPORTANT A LA MENUISERIE

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Finances de MENUISERIE FOSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MENUISERIE FOSSARD

MF

MATHIAS FOSSARD

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2004) · 21 ans

MF

MATHIAS FOSSARD

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de MENUISERIE FOSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14110 CONDE-EN-NORMANDIESiègeActif

    479 828 519 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4332A

Documents juridiques de MENUISERIE FOSSARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2004

  • Acte

Conformité de MENUISERIE FOSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENUISERIE FOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MENUISERIE FOSSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MENUISERIE FOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MENUISERIE FOSSARD

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2004

Questions fréquentes sur MENUISERIE FOSSARD

Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE FOSSARD ?

Le numéro SIREN de MENUISERIE FOSSARD est 479 828 519. Le SIRET de son siège social est 479 828 519 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40479828519.

Qui dirige MENUISERIE FOSSARD ?

MENUISERIE FOSSARD est dirigée par MATHIAS FOSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MENUISERIE FOSSARD ?

Le siège social de MENUISERIE FOSSARD est situé LD LA BOURGEOISIE Saint-Germain-du-Crioult, 14110 Conde-en-Normandie.

MENUISERIE FOSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MENUISERIE FOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MENUISERIE FOSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MENUISERIE FOSSARD.