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MENUISERIE SIMON

Active
Siren920 860 970SARL68240 FRELANDCréée le 28 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 920 860 970, MENUISERIE SIMON est une SARL créée le 28 novembre 2022. Son siège social est situé rue des Primeveres, 68240 Freland. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-NOEL SIMON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MENUISERIE SIMON

Dénomination
MENUISERIE SIMON
SIREN
920 860 970
SIRET (siège)
920 860 970 00028
N° TVA intracommunautaire
FR30920860970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 860 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4332A
Date de création
28 novembre 2022
Siège social
RUE DES PRIMEVERES, 68240, FRELAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MENUISERIE SIMON

Menuiserie, pompes funèbres

Finances de MENUISERIE SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MENUISERIE SIMON

JS

JEAN-NOEL SIMON

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de MENUISERIE SIMON

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 68240 FRELANDSiègeActif

    920 860 970 00028 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 4332A

  • 68240 FRELANDActif

    920 860 970 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MENUISERIE SIMON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de MENUISERIE SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MENUISERIE SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MENUISERIE SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MENUISERIE SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MENUISERIE SIMON. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile

    Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/03506

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MENUISERIE SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MENUISERIE SIMON

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de Colmar

    Immatriculée le 2022-11-28 · Début d'activité : 2022-10-01

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2022

Questions fréquentes sur MENUISERIE SIMON

Quel est le numéro SIREN de MENUISERIE SIMON ?

Le numéro SIREN de MENUISERIE SIMON est 920 860 970. Le SIRET de son siège social est 920 860 970 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30920860970.

Qui dirige MENUISERIE SIMON ?

MENUISERIE SIMON est dirigée par JEAN-NOEL SIMON, gérant.

Où se situe le siège social de MENUISERIE SIMON ?

Le siège social de MENUISERIE SIMON est situé rue des Primeveres, 68240 Freland.

MENUISERIE SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, MENUISERIE SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MENUISERIE SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MENUISERIE SIMON.

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