MEQUIGNON MARC-ANDRE

Active

Siren400 505 616Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 12 février 1995

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MEQUIGNON MARC-ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1995, identifié par le SIREN 400 505 616. Elle est domiciliée 7 All de Brienne, 31000 Toulouse. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de MEQUIGNON MARC-ANDRE

INSEE

Dénomination: MEQUIGNON MARC-ANDRE
SIREN: 400 505 616
SIRET (siège): 400 505 616 00021
N° TVA intracommunautaire: FR73400505616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 505 616
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 12 février 1995
Siège social: 7 ALL DE BRIENNE, 31000, TOULOUSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MEQUIGNON MARC-ANDRE

Activités d'architecture

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Établissements de MEQUIGNON MARC-ANDRE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31000 TOULOUSESiègeActif
400 505 616 00021 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 7111Z
31000 TOULOUSEFermé
400 505 616 00013 · NAF 742A

Conformité de MEQUIGNON MARC-ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEQUIGNON MARC-ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEQUIGNON MARC-ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MEQUIGNON MARC-ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 février 1995

Questions fréquentes sur MEQUIGNON MARC-ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MEQUIGNON MARC-ANDRE ?

Le numéro SIREN de MEQUIGNON MARC-ANDRE est 400 505 616. Le SIRET de son siège social est 400 505 616 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73400505616.

Où se situe le siège social de MEQUIGNON MARC-ANDRE ?

Le siège social de MEQUIGNON MARC-ANDRE est situé 7 All de Brienne, 31000 Toulouse.