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MERAT BERNARD

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Siren434 417 093Entrepreneur individuel31480 CABANAC-SEGUENVILLECréée le 01 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2000 sous le numéro SIREN 434 417 093. Elle est domiciliée Le Bousquet, 31480 Cabanac-Seguenville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MERAT BERNARD

Dénomination
MERAT BERNARD
SIREN
434 417 093
SIRET (siège)
434 417 093 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31434417093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 417 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 2000
Siège social
LE BOUSQUET, 31480, CABANAC-SEGUENVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERAT BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MERAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MERAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 CABANAC-SEGUENVILLESiègeActif

    434 417 093 00011 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MERAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2000

Questions fréquentes sur MERAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MERAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MERAT BERNARD est 434 417 093. Le SIRET de son siège social est 434 417 093 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31434417093.

Où se situe le siège social de MERAT BERNARD ?

Le siège social de MERAT BERNARD est situé Le Bousquet, 31480 Cabanac-Seguenville.

MERAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MERAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERAT BERNARD.

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