Mercan Sebastien

Active

Siren930 259 403Entrepreneur individuel38121 Reventin-VaugrisCréée le 24 juin 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Mercan Sebastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2024 sous le numéro SIREN 930 259 403. Son siège social est situé 241 CHE de Lieuraz, 38121 Reventin-Vaugris. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale. La direction est assurée par Sebastien Mercan en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de Mercan Sebastien

INSEE

Dénomination: Mercan Sebastien
SIREN: 930 259 403
SIRET (siège): 930 259 403 00010
N° TVA intracommunautaire: FR48930259403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 930 259 403
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4511Z
Date de création: 24 juin 2024
Siège social: 241 CHE de Lieuraz, 38121, Reventin-Vaugris
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Mercan Sebastien

Vente de véhicules,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de Mercan Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mercan Sebastien

INSEE

Sebastien Mercan

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (24 juin 2024) · 2 ans

Établissements de Mercan Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38121 Reventin-VaugrisSiègeActif
930 259 403 00010 · ouvert le 10 mai 2024 · NAF 4511Z

Documents juridiques de Mercan Sebastien

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Mercan Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mercan Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mercan Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mercan Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mercan Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mercan Sebastien

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 juillet 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-10

04 novembre 2024création
Date d'effet : 24 juin 2024

Questions fréquentes sur Mercan Sebastien

Quel est le numéro SIREN de Mercan Sebastien ?

Le numéro SIREN de Mercan Sebastien est 930 259 403. Le SIRET de son siège social est 930 259 403 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48930259403.

Qui dirige Mercan Sebastien ?

Mercan Sebastien est dirigée par Sebastien Mercan, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de Mercan Sebastien ?

Le siège social de Mercan Sebastien est situé 241 CHE de Lieuraz, 38121 Reventin-Vaugris.