MERCELAT DAMIEN

Active

Siren798 596 557Entrepreneur individuel13700 MARIGNANECréée le 01 octobre 2013

0311Z · Pêche en mer

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MERCELAT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 798 596 557. Son siège social est situé 13 rue du Chevalier Paul, 13700 Marignane. Elle exerce une activité de pêche en mer (code NAF 0311Z).

Fiche d'identité de MERCELAT DAMIEN

INSEE

Dénomination: MERCELAT DAMIEN
SIREN: 798 596 557
SIRET (siège): 798 596 557 00016
N° TVA intracommunautaire: FR69798596557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 596 557
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0311Z - Pêche en mer
Date de création: 01 octobre 2013
Siège social: 13 RUE DU CHEVALIER PAUL, 13700, MARIGNANE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MERCELAT DAMIEN

Marin pécheur.

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Établissements de MERCELAT DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13700 MARIGNANESiègeActif
798 596 557 00016 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 0311Z

Conformité de MERCELAT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCELAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCELAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERCELAT DAMIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 décembre 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-21 · Début d'activité : 2013-10-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur MERCELAT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MERCELAT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MERCELAT DAMIEN est 798 596 557. Le SIRET de son siège social est 798 596 557 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69798596557.

Où se situe le siège social de MERCELAT DAMIEN ?

Le siège social de MERCELAT DAMIEN est situé 13 rue du Chevalier Paul, 13700 Marignane.

MERCELAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCELAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCELAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCELAT DAMIEN.

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