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MERCIER CLAUDE

Active
Siren322 702 960Entrepreneur individuel74140 BALLAISONCréée le 19 mars 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERCIER CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 1976, identifié par le SIREN 322 702 960. Elle est domiciliée Domaine de la Grande Cave, 74140 Ballaison. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MERCIER CLAUDE

Dénomination
MERCIER CLAUDE
SIREN
322 702 960
SIRET (siège)
322 702 960 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04322702960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 702 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
19 mars 1976
Siège social
DOMAINE DE LA GRANDE CAVE, 74140, BALLAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERCIER CLAUDE

Culture de la vigne

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Finances de MERCIER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCIER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MERCIER CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 BALLAISONSiègeActif

    322 702 960 00012 · ouvert le 19 mars 1976 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MERCIER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MERCIER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1976

Questions fréquentes sur MERCIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MERCIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MERCIER CLAUDE est 322 702 960. Le SIRET de son siège social est 322 702 960 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04322702960.

Où se situe le siège social de MERCIER CLAUDE ?

Le siège social de MERCIER CLAUDE est situé Domaine de la Grande Cave, 74140 Ballaison.

MERCIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER CLAUDE.

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