CheckersProcédures

MERCIER DANIEL

Active
Siren427 698 782Entrepreneur individuel01370 COURMANGOUXCréée le 19 mars 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERCIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 mars 1991 sous le numéro SIREN 427 698 782. Le siège social de l'entreprise se trouve Bois des Jacobins, 01370 Courmangoux. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MERCIER DANIEL

Dénomination
MERCIER DANIEL
SIREN
427 698 782
SIRET (siège)
427 698 782 00021
N° TVA intracommunautaire
FR49427698782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 698 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
19 mars 1991
Siège social
BOIS DES JACOBINS, 01370, COURMANGOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MERCIER DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de MERCIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERCIER DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01370 COURMANGOUXSiègeActif

    427 698 782 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0210Z

  • 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHEActif

    427 698 782 00039 · ouvert le 02 juillet 2014 · NAF 3511Z

  • 83530 SAINT-RAPHAELFermé

    427 698 782 00013 · ouvert le 19 mars 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de MERCIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERCIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1991

Questions fréquentes sur MERCIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MERCIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MERCIER DANIEL est 427 698 782. Le SIRET de son siège social est 427 698 782 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49427698782.

Où se situe le siège social de MERCIER DANIEL ?

Le siège social de MERCIER DANIEL est situé Bois des Jacobins, 01370 Courmangoux.

MERCIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER DANIEL.