MERCIER DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MERCIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 mars 1991 sous le numéro SIREN 427 698 782. Le siège social de l'entreprise se trouve Bois des Jacobins, 01370 Courmangoux. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MERCIER DANIEL
INSEE- Dénomination
- MERCIER DANIEL
- SIREN
- 427 698 782
- SIRET (siège)
- 427 698 782 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR49427698782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 698 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 19 mars 1991
- Siège social
- BOIS DES JACOBINS, 01370, COURMANGOUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MERCIER DANIEL
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de MERCIER DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERCIER DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERCIER DANIEL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 01370 COURMANGOUXSiègeActif
427 698 782 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0210Z
- 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHEActif
427 698 782 00039 · ouvert le 02 juillet 2014 · NAF 3511Z
- 83530 SAINT-RAPHAELFermé
427 698 782 00013 · ouvert le 19 mars 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de MERCIER DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERCIER DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERCIER DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERCIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERCIER DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 1991
Questions fréquentes sur MERCIER DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MERCIER DANIEL ?
Le numéro SIREN de MERCIER DANIEL est 427 698 782. Le SIRET de son siège social est 427 698 782 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49427698782.
Où se situe le siège social de MERCIER DANIEL ?
Le siège social de MERCIER DANIEL est situé Bois des Jacobins, 01370 Courmangoux.
MERCIER DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MERCIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERCIER DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER DANIEL.
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