MERCIER JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MERCIER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 427 556 402. Elle est domiciliée Ham de Bourgogne, 71520 Saint-Point. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MERCIER JACQUES
INSEE- Dénomination
- MERCIER JACQUES
- SIREN
- 427 556 402
- SIRET (siège)
- 427 556 402 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR00427556402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 556 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- HAM DE BOURGOGNE, 71520, SAINT-POINT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERCIER JACQUES
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de MERCIER JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERCIER JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERCIER JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71520 SAINT-POINTSiègeActif
427 556 402 00019 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0142Z
Documents juridiques de MERCIER JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERCIER JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERCIER JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERCIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERCIER JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur MERCIER JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MERCIER JACQUES ?
Le numéro SIREN de MERCIER JACQUES est 427 556 402. Le SIRET de son siège social est 427 556 402 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00427556402.
Où se situe le siège social de MERCIER JACQUES ?
Le siège social de MERCIER JACQUES est situé Ham de Bourgogne, 71520 Saint-Point.
MERCIER JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MERCIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERCIER JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER JACQUES.
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