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MERCIER PATRICK

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Siren492 946 371Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 10 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 946 371, MERCIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2006. Son siège social est situé 7 Pl du Chater, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MERCIER PATRICK

Dénomination
MERCIER PATRICK
SIREN
492 946 371
SIRET (siège)
492 946 371 00027
N° TVA intracommunautaire
FR17492946371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 946 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 novembre 2006
Siège social
7 PL DU CHATER, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MERCIER PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MERCIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERCIER PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    492 946 371 00027 · ouvert le 30 août 2007 · NAF 6820B

  • 69380 LISSIEUActif

    492 946 371 00050 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de MERCIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERCIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2006

Questions fréquentes sur MERCIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MERCIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MERCIER PATRICK est 492 946 371. Le SIRET de son siège social est 492 946 371 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17492946371.

Où se situe le siège social de MERCIER PATRICK ?

Le siège social de MERCIER PATRICK est situé 7 Pl du Chater, 69340 Francheville.

MERCIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER PATRICK.

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