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MERCIER SEBASTIEN

Fermée
Siren817 894 868Entrepreneur individuel09240 DURBAN-SUR-ARIZERadiée le 09 novembre 2026

0149Z · Élevage d'autres animaux

MERCIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2016, identifié par le SIREN 817 894 868. Son siège social est situé La Quere, 09240 Durban-sur-Arize. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). MERCIER SEBASTIEN a été radiée le 9 novembre 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de MERCIER SEBASTIEN

Dénomination
MERCIER SEBASTIEN
SIREN
817 894 868
SIRET (siège)
817 894 868 00014
N° TVA intracommunautaire
FR67817894868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 894 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 février 2016
Date de radiation
09 novembre 2026
Siège social
LA QUERE, 09240, DURBAN-SUR-ARIZE
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de MERCIER SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de MERCIER SEBASTIEN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 09240 DURBAN-SUR-ARIZESiègeFermé

    817 894 868 00014 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0149Z

  • 09350 CASTEXFermé

    817 894 868 00022 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 4321A

Conformité de MERCIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERCIER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2016

Questions fréquentes sur MERCIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MERCIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MERCIER SEBASTIEN est 817 894 868. Le SIRET de son siège social est 817 894 868 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67817894868.

Où se situe le siège social de MERCIER SEBASTIEN ?

Le siège social de MERCIER SEBASTIEN est situé La Quere, 09240 Durban-sur-Arize.

MERCIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Non, MERCIER SEBASTIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2026.

MERCIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER SEBASTIEN.