MERCIER SEBASTIEN
Fermée0149Z · Élevage d'autres animaux
MERCIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2016, identifié par le SIREN 817 894 868. Son siège social est situé La Quere, 09240 Durban-sur-Arize. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). MERCIER SEBASTIEN a été radiée le 9 novembre 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de MERCIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MERCIER SEBASTIEN
- SIREN
- 817 894 868
- SIRET (siège)
- 817 894 868 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67817894868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 894 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 février 2016
- Date de radiation
- 09 novembre 2026
- Siège social
- LA QUERE, 09240, DURBAN-SUR-ARIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de MERCIER SEBASTIEN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MERCIER SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 09240 DURBAN-SUR-ARIZESiègeFermé
817 894 868 00014 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0149Z
- 09350 CASTEXFermé
817 894 868 00022 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 4321A
Conformité de MERCIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERCIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERCIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2016
Questions fréquentes sur MERCIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MERCIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MERCIER SEBASTIEN est 817 894 868. Le SIRET de son siège social est 817 894 868 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67817894868.
Où se situe le siège social de MERCIER SEBASTIEN ?
Le siège social de MERCIER SEBASTIEN est situé La Quere, 09240 Durban-sur-Arize.
MERCIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Non, MERCIER SEBASTIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2026.
MERCIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER SEBASTIEN.
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