MERCIER YVES
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
MERCIER YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 301 796 850. Son siège social est situé La Poisate, 01300 Belley. MERCIER YVES relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de MERCIER YVES
INSEE- Dénomination
- MERCIER YVES
- SIREN
- 301 796 850
- SIRET (siège)
- 301 796 850 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR31301796850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 796 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- LA POISATE, 01300, BELLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERCIER YVES
Travaux de peinture et vitrerie
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Établissements de MERCIER YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeActif
301 796 850 00024 · ouvert le 01 juillet 1982 · NAF 4334Z
Conformité de MERCIER YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERCIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERCIER YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur MERCIER YVES
Quel est le numéro SIREN de MERCIER YVES ?
Le numéro SIREN de MERCIER YVES est 301 796 850. Le SIRET de son siège social est 301 796 850 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31301796850.
Où se situe le siège social de MERCIER YVES ?
Le siège social de MERCIER YVES est situé La Poisate, 01300 Belley.
MERCIER YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, MERCIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERCIER YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER YVES.
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