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MERCUZOT DANIEL

Active
Siren412 257 875Entrepreneur individuel21540 GRENANT-LES-SOMBERNONCréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERCUZOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1997, identifié par le SIREN 412 257 875. Son siège social est situé Charmoy, 21540 Grenant-les-Sombernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de MERCUZOT DANIEL

Dénomination
MERCUZOT DANIEL
SIREN
412 257 875
SIRET (siège)
412 257 875 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66412257875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 257 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 avril 1997
Siège social
CHARMOY, 21540, GRENANT-LES-SOMBERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERCUZOT DANIEL

Activités de soutien aux cultures

Finances de MERCUZOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCUZOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERCUZOT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21540 GRENANT-LES-SOMBERNONSiègeFermé

    412 257 875 00010 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MERCUZOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERCUZOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCUZOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCUZOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCUZOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCUZOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCUZOT DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur MERCUZOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MERCUZOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MERCUZOT DANIEL est 412 257 875. Le SIRET de son siège social est 412 257 875 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66412257875.

Où se situe le siège social de MERCUZOT DANIEL ?

Le siège social de MERCUZOT DANIEL est situé Charmoy, 21540 Grenant-les-Sombernon.

MERCUZOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCUZOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCUZOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCUZOT DANIEL.

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