MERGAULT STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 983 019 506, MERGAULT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B RTE de Châtellerault, 86270 Mairé. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MERGAULT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MERGAULT STEPHANE
- SIREN
- 983 019 506
- SIRET (siège)
- 983 019 506 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25983019506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 019 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 02 janvier 2024
- Siège social
- 9 B RTE de Châtellerault, 86270, Mairé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERGAULT STEPHANE
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de MERGAULT STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERGAULT STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERGAULT STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86270 MairéSiègeActif
983 019 506 00010 · ouvert le 31 octobre 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MERGAULT STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERGAULT STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERGAULT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERGAULT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERGAULT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERGAULT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERGAULT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2024
Questions fréquentes sur MERGAULT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MERGAULT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MERGAULT STEPHANE est 983 019 506. Le SIRET de son siège social est 983 019 506 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25983019506.
Où se situe le siège social de MERGAULT STEPHANE ?
Le siège social de MERGAULT STEPHANE est situé 9 B RTE de Châtellerault, 86270 Mairé.
MERGAULT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MERGAULT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERGAULT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERGAULT STEPHANE.
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