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MERITET PASCAL

Active
Siren511 547 382Entrepreneur individuel03390 CHAPPESCréée le 01 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 547 382, MERITET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2009. Elle est domiciliée Lieu Dit le Petit Coudray, 03390 Chappes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MERITET PASCAL

Dénomination
MERITET PASCAL
SIREN
511 547 382
SIRET (siège)
511 547 382 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17511547382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 547 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mai 2009
Siège social
LIEU DIT LE PETIT COUDRAY, 03390, CHAPPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERITET PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MERITET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERITET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERITET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03390 CHAPPESSiègeActif

    511 547 382 00016 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MERITET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERITET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERITET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERITET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERITET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERITET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERITET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2009

Questions fréquentes sur MERITET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MERITET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MERITET PASCAL est 511 547 382. Le SIRET de son siège social est 511 547 382 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17511547382.

Où se situe le siège social de MERITET PASCAL ?

Le siège social de MERITET PASCAL est situé Lieu Dit le Petit Coudray, 03390 Chappes.

MERITET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERITET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERITET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERITET PASCAL.

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