MERLAN JEAN-CLAUDE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 407 915 784, MERLAN JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua de Gravette, 26250 Livron-sur-Drome. MERLAN JEAN-CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MERLAN JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MERLAN JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 407 915 784
- SIRET (siège)
- 407 915 784 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR20407915784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 915 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- QUA DE GRAVETTE, 26250, LIVRON-SUR-DROME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERLAN JEAN-CLAUDE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MERLAN JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26250 LIVRON-SUR-DROMESiègeFermé
407 915 784 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z
Conformité de MERLAN JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLAN JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLAN JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERLAN JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur MERLAN JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MERLAN JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MERLAN JEAN-CLAUDE est 407 915 784. Le SIRET de son siège social est 407 915 784 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20407915784.
Où se situe le siège social de MERLAN JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MERLAN JEAN-CLAUDE est situé Qua de Gravette, 26250 Livron-sur-Drome.
MERLAN JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLAN JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLAN JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLAN JEAN-CLAUDE.
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