MERLAUD RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MERLAUD RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 696 591. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Corbeilleres, 44330 Vallet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de MERLAUD RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- MERLAUD RAPHAEL
- SIREN
- 349 696 591
- SIRET (siège)
- 349 696 591 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59349696591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 696 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LES CORBEILLERES, 44330, VALLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERLAUD RAPHAEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de MERLAUD RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERLAUD RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERLAUD RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44330 VALLETSiègeFermé
349 696 591 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011G
Documents juridiques de MERLAUD RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERLAUD RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLAUD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERLAUD RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLAUD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLAUD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERLAUD RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur MERLAUD RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de MERLAUD RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de MERLAUD RAPHAEL est 349 696 591. Le SIRET de son siège social est 349 696 591 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59349696591.
Où se situe le siège social de MERLAUD RAPHAEL ?
Le siège social de MERLAUD RAPHAEL est situé Les Corbeilleres, 44330 Vallet.
MERLAUD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLAUD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLAUD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLAUD RAPHAEL.
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