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MERLE BERNARD

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Siren479 330 995Entrepreneur individuel11560 FLEURYCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 479 330 995. Le siège social de l'entreprise se trouve 204 Res les Maisons de la Mer, 11560 Fleury. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MERLE BERNARD

Dénomination
MERLE BERNARD
SIREN
479 330 995
SIRET (siège)
479 330 995 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07479330995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 330 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
204 RES LES MAISONS DE LA MER, 11560, FLEURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE BERNARD

Location de logements

Finances de MERLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11560 FLEURYSiègeActif

    479 330 995 00016 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de MERLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur MERLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MERLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MERLE BERNARD est 479 330 995. Le SIRET de son siège social est 479 330 995 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07479330995.

Où se situe le siège social de MERLE BERNARD ?

Le siège social de MERLE BERNARD est situé 204 Res les Maisons de la Mer, 11560 Fleury.

MERLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE BERNARD.

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