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MERLE DANIEL

Active
Siren316 424 381Entrepreneur individuel06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 424 381, MERLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée 1085 bd Napoleon Iii C.beaussault.les Marinieres 2, 06230 Villefranche-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de MERLE DANIEL

Dénomination
MERLE DANIEL
SIREN
316 424 381
SIRET (siège)
316 424 381 00036
N° TVA intracommunautaire
FR18316424381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 424 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
1085 BD NAPOLEON III C.BEAUSSAULT.LES MARINIERES 2, 06230, VILLEFRANCHE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MERLE DANIEL

Agences immobilières

Finances de MERLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERSiègeActif

    316 424 381 00036 · ouvert le 22 août 2013 · NAF 6831Z

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    316 424 381 00028 · ouvert le 07 mars 1993 · NAF 701F

Documents juridiques de MERLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur MERLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MERLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MERLE DANIEL est 316 424 381. Le SIRET de son siège social est 316 424 381 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18316424381.

Où se situe le siège social de MERLE DANIEL ?

Le siège social de MERLE DANIEL est situé 1085 bd Napoleon Iii C.beaussault.les Marinieres 2, 06230 Villefranche-sur-Mer.

MERLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE DANIEL.

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