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MERLE DANIEL

Active
Siren417 673 837Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1997, identifié par le SIREN 417 673 837. Son siège social est situé rue de la Martinette Chatiou Martinette, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MERLE DANIEL

Dénomination
MERLE DANIEL
SIREN
417 673 837
SIRET (siège)
417 673 837 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64417673837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 673 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
RUE DE LA MARTINETTE CHATIOU MARTINETTE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MERLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    417 673 837 00015 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MERLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur MERLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MERLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MERLE DANIEL est 417 673 837. Le SIRET de son siège social est 417 673 837 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64417673837.

Où se situe le siège social de MERLE DANIEL ?

Le siège social de MERLE DANIEL est situé rue de la Martinette Chatiou Martinette, 26100 Romans-sur-Isere.

MERLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE DANIEL.

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