MERLE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 493 775 449, MERLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 70270 Belonchamp. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MERLE DANIEL
INSEE- Dénomination
- MERLE DANIEL
- SIREN
- 493 775 449
- SIRET (siège)
- 493 775 449 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74493775449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 775 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- LE VILLAGE, 70270, BELONCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERLE DANIEL
Location de logements
Finances de MERLE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERLE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERLE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70270 BELONCHAMPSiègeActif
493 775 449 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A
Documents juridiques de MERLE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERLE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERLE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERLE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur MERLE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MERLE DANIEL ?
Le numéro SIREN de MERLE DANIEL est 493 775 449. Le SIRET de son siège social est 493 775 449 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74493775449.
Où se situe le siège social de MERLE DANIEL ?
Le siège social de MERLE DANIEL est situé Le Village, 70270 Belonchamp.
MERLE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE DANIEL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département