CheckersProcédures

MERLE DANIEL

Active
Siren792 722 530Entrepreneur individuel01190 ARBIGNYCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 792 722 530. Son siège social est situé Le Bas du Bief, 01190 Arbigny. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de MERLE DANIEL

Dénomination
MERLE DANIEL
SIREN
792 722 530
SIRET (siège)
792 722 530 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75792722530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 722 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LE BAS DU BIEF, 01190, ARBIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MERLE DANIEL

Vente à domicile

Finances de MERLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01190 ARBIGNYSiègeActif

    792 722 530 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4799A

  • 01410 LELEXActif

    792 722 530 00021 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de MERLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur MERLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MERLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MERLE DANIEL est 792 722 530. Le SIRET de son siège social est 792 722 530 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75792722530.

Où se situe le siège social de MERLE DANIEL ?

Le siège social de MERLE DANIEL est situé Le Bas du Bief, 01190 Arbigny.

MERLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises vente à domicile

Toutes les entreprises avec le code NAF 4799A

Entreprises à Arbigny

Toutes les entreprises à Arbigny