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MERLE JACQUES

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Siren431 107 291Entrepreneur individuel07140 GRAVIERESCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 107 291, MERLE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée Pl de l'Eglise, 07140 Gravieres. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MERLE JACQUES

Dénomination
MERLE JACQUES
SIREN
431 107 291
SIRET (siège)
431 107 291 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30431107291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 107 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
PL DE L'EGLISE, 07140, GRAVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MERLE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07140 GRAVIERESSiègeActif

    431 107 291 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MERLE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur MERLE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MERLE JACQUES ?

Le numéro SIREN de MERLE JACQUES est 431 107 291. Le SIRET de son siège social est 431 107 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30431107291.

Où se situe le siège social de MERLE JACQUES ?

Le siège social de MERLE JACQUES est situé Pl de l'Eglise, 07140 Gravieres.

MERLE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE JACQUES.

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