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MERLE JEAN

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Siren427 476 437Entrepreneur individuel42510 BUSSIERESCréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MERLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 427 476 437. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pinay, 42510 Bussieres. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MERLE JEAN

Dénomination
MERLE JEAN
SIREN
427 476 437
SIRET (siège)
427 476 437 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83427476437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 476 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE PINAY, 42510, BUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MERLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42510 BUSSIERESSiègeActif

    427 476 437 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de MERLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MERLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MERLE JEAN ?

Le numéro SIREN de MERLE JEAN est 427 476 437. Le SIRET de son siège social est 427 476 437 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83427476437.

Où se situe le siège social de MERLE JEAN ?

Le siège social de MERLE JEAN est situé Le Pinay, 42510 Bussieres.

MERLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE JEAN.