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MERLE JEAN

Active
Siren951 991 041Entrepreneur individuel42170 Saint-Just-Saint-Rambert

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MERLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 951 991 041. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE du Chazelon, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MERLE JEAN

Dénomination
MERLE JEAN
SIREN
951 991 041
SIRET (siège)
951 991 041 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01951991041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 991 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
7 RUE du Chazelon, 42170, Saint-Just-Saint-Rambert
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE JEAN

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL 3511Z

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Établissements de MERLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 Saint-Just-Saint-RambertSiègeActif

    951 991 041 00017 · ouvert le 26 avril 2023 · NAF 3511Z

Conformité de MERLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MERLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MERLE JEAN ?

Le numéro SIREN de MERLE JEAN est 951 991 041. Le SIRET de son siège social est 951 991 041 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01951991041.

Où se situe le siège social de MERLE JEAN ?

Le siège social de MERLE JEAN est situé 7 RUE du Chazelon, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

MERLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE JEAN.

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