MERLE MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MERLE MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 412 287 385. Son siège social est situé Moulin Cabot, 71960 Bussieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MERLE MONIQUE
INSEE- Dénomination
- MERLE MONIQUE
- SIREN
- 412 287 385
- SIRET (siège)
- 412 287 385 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35412287385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 287 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1985
- Siège social
- MOULIN CABOT, 71960, BUSSIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERLE MONIQUE
Culture de la vigne
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Finances de MERLE MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERLE MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MERLE MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71960 BUSSIERESSiègeActif
412 287 385 00014 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MERLE MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERLE MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERLE MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERLE MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1985
Questions fréquentes sur MERLE MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de MERLE MONIQUE ?
Le numéro SIREN de MERLE MONIQUE est 412 287 385. Le SIRET de son siège social est 412 287 385 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35412287385.
Où se situe le siège social de MERLE MONIQUE ?
Le siège social de MERLE MONIQUE est situé Moulin Cabot, 71960 Bussieres.
MERLE MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE MONIQUE.
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