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MERLE PASCAL

Active
Siren384 558 565Entrepreneur individuel43200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNONCréée le 01 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 558 565, MERLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1990. Son siège social est situé La Marche, 43200 Saint-Maurice-de-Lignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MERLE PASCAL

Dénomination
MERLE PASCAL
SIREN
384 558 565
SIRET (siège)
384 558 565 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96384558565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 558 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1990
Siège social
LA MARCHE, 43200, SAINT-MAURICE-DE-LIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MERLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43200 SAINT-MAURICE-DE-LIGNONSiègeActif

    384 558 565 00014 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de MERLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1990

Questions fréquentes sur MERLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MERLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MERLE PASCAL est 384 558 565. Le SIRET de son siège social est 384 558 565 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96384558565.

Où se situe le siège social de MERLE PASCAL ?

Le siège social de MERLE PASCAL est situé La Marche, 43200 Saint-Maurice-de-Lignon.

MERLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE PASCAL.

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