MERLE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 420 394 256, MERLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 1997. Son siège social est situé 36 bd Jean-Jacques Rousseau residence le Bocage, 13821 La Penne-sur-Huveaune. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MERLE PASCAL
INSEE- Dénomination
- MERLE PASCAL
- SIREN
- 420 394 256
- SIRET (siège)
- 420 394 256 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR32420394256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 394 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 juin 1997
- Siège social
- 36 BD JEAN-JACQUES ROUSSEAU RESIDENCE LE BOCAGE, 13821, LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MERLE PASCAL
Location de logements
Finances de MERLE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERLE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERLE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNESiègeActif
420 394 256 00036 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A
- 05000 GAPFermé
420 394 256 00010 · ouvert le 24 juin 1997 · NAF 741J
Documents juridiques de MERLE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERLE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERLE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERLE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 1997
Questions fréquentes sur MERLE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MERLE PASCAL ?
Le numéro SIREN de MERLE PASCAL est 420 394 256. Le SIRET de son siège social est 420 394 256 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32420394256.
Où se situe le siège social de MERLE PASCAL ?
Le siège social de MERLE PASCAL est situé 36 bd Jean-Jacques Rousseau residence le Bocage, 13821 La Penne-sur-Huveaune.
MERLE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE PASCAL.
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