CheckersProcédures

MERLE Pascal

Active
Siren948 073 044Entrepreneur individuel63530 Chanat-la-Mouteyre
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 073 044, MERLE Pascal est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 6 RUE des Pradeaux, 63530 Chanat-la-Mouteyre. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MERLE Pascal

Dénomination
MERLE Pascal
SIREN
948 073 044
SIRET (siège)
948 073 044 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82948073044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 073 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
6 RUE des Pradeaux, 63530, Chanat-la-Mouteyre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE Pascal

Location de logement meublé longue durée

Finances de MERLE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63530 Chanat-la-MouteyreSiègeActif

    948 073 044 00018 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de MERLE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MERLE Pascal

Quel est le numéro SIREN de MERLE Pascal ?

Le numéro SIREN de MERLE Pascal est 948 073 044. Le SIRET de son siège social est 948 073 044 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82948073044.

Où se situe le siège social de MERLE Pascal ?

Le siège social de MERLE Pascal est situé 6 RUE des Pradeaux, 63530 Chanat-la-Mouteyre.

MERLE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE Pascal.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Chanat-la-Mouteyre

Toutes les entreprises à Chanat-la-Mouteyre