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MERLE STEPHANE

Active
Siren994 624 112Entrepreneur individuel46260 PromilhanesCréée le 02 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERLE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 624 112. Elle est domiciliée 1464 RTE de beauregard, 46260 Promilhanes. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MERLE STEPHANE

Dénomination
MERLE STEPHANE
SIREN
994 624 112
SIRET (siège)
994 624 112 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58994624112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 624 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
02 décembre 2025
Siège social
1464 RTE de beauregard, 46260, Promilhanes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE STEPHANE

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de MERLE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46260 PromilhanesSiègeActif

    994 624 112 00011 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MERLE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2025

Questions fréquentes sur MERLE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MERLE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MERLE STEPHANE est 994 624 112. Le SIRET de son siège social est 994 624 112 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58994624112.

Où se situe le siège social de MERLE STEPHANE ?

Le siège social de MERLE STEPHANE est situé 1464 RTE de beauregard, 46260 Promilhanes.

MERLE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE STEPHANE.

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