MERLET GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 317 211 407, MERLET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 29 bd de Jardy, 92430 Marnes-la-Coquette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.
Fiche d'identité de MERLET GERARD
INSEE- Dénomination
- MERLET GERARD
- SIREN
- 317 211 407
- SIRET (siège)
- 317 211 407 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR19317211407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 211 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 29 BD DE JARDY, 92430, MARNES-LA-COQUETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERLET GERARD
Activités d'architecture
Finances de MERLET GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERLET GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERLET GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92430 MARNES-LA-COQUETTESiègeFermé
317 211 407 00026 · ouvert le 05 septembre 1986 · NAF 7111Z
Documents juridiques de MERLET GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERLET GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERLET GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERLET GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur MERLET GERARD
Quel est le numéro SIREN de MERLET GERARD ?
Le numéro SIREN de MERLET GERARD est 317 211 407. Le SIRET de son siège social est 317 211 407 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19317211407.
Où se situe le siège social de MERLET GERARD ?
Le siège social de MERLET GERARD est situé 29 bd de Jardy, 92430 Marnes-la-Coquette.
MERLET GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLET GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLET GERARD.
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