CheckersProcédures

MERLET PASCAL

Active
Siren517 904 462Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 28 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 517 904 462, MERLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2009. Elle est domiciliée 6 rue Auguste Genin, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MERLET PASCAL

Dénomination
MERLET PASCAL
SIREN
517 904 462
SIRET (siège)
517 904 462 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87517904462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 904 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 septembre 2009
Siège social
6 RUE AUGUSTE GENIN, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLET PASCAL

Location de logements

Finances de MERLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    517 904 462 00010 · ouvert le 28 septembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de MERLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2009

Questions fréquentes sur MERLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MERLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MERLET PASCAL est 517 904 462. Le SIRET de son siège social est 517 904 462 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87517904462.

Où se situe le siège social de MERLET PASCAL ?

Le siège social de MERLET PASCAL est situé 6 rue Auguste Genin, 38000 Grenoble.

MERLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Grenoble

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Grenoble

Entreprises du même secteur à Grenoble

Entreprises à Grenoble

Toutes les entreprises à Grenoble