MERLET SEBASTIEN

Active

Siren880 995 089Entrepreneur individuel76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFCréée le 10 janvier 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MERLET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 995 089. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Commune 1871 residence Thiers Apt 56 Esc F, 76320 Caudebec-les-Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de MERLET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MERLET SEBASTIEN
SIREN: 880 995 089
SIRET (siège): 880 995 089 00013
N° TVA intracommunautaire: FR89880995089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 880 995 089
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 10 janvier 2020
Siège social: RUE DE LA COMMUNE 1871 RESIDENCE THIERS APT 56 ESC F, 76320, CAUDEBEC-LES-ELBEUF
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MERLET SEBASTIEN

Vente à domicile

Finances de MERLET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MERLET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUFSiègeActif
880 995 089 00013 · ouvert le 10 janvier 2020 · NAF 4799A

Documents juridiques de MERLET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2020

Questions fréquentes sur MERLET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MERLET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MERLET SEBASTIEN est 880 995 089. Le SIRET de son siège social est 880 995 089 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89880995089.

Où se situe le siège social de MERLET SEBASTIEN ?

Le siège social de MERLET SEBASTIEN est situé rue de la Commune 1871 residence Thiers Apt 56 Esc F, 76320 Caudebec-les-Elbeuf.