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MERLETTE ANNE

Active
Siren802 630 665Entrepreneur individuel01300 BelleyCréée le 05 juin 2014

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

MERLETTE ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2014, identifié par le SIREN 802 630 665. Elle est domiciliée 680 CHE de charignin, 01300 Belley. Elle exerce une activité de fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de MERLETTE ANNE

Dénomination
MERLETTE ANNE
SIREN
802 630 665
SIRET (siège)
802 630 665 00023
N° TVA intracommunautaire
FR91802630665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 630 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
05 juin 2014
Siège social
680 CHE de charignin, 01300, Belley
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MERLETTE ANNE

CREATION DE BIJOUX FANTAISIE

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Établissements de MERLETTE ANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 BelleySiègeActif

    802 630 665 00023 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 3213Z

  • 74330 SILLINGYFermé

    802 630 665 00015 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 3213Z

Documents juridiques de MERLETTE ANNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de MERLETTE ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLETTE ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLETTE ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERLETTE ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014

Questions fréquentes sur MERLETTE ANNE

Quel est le numéro SIREN de MERLETTE ANNE ?

Le numéro SIREN de MERLETTE ANNE est 802 630 665. Le SIRET de son siège social est 802 630 665 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91802630665.

Où se situe le siège social de MERLETTE ANNE ?

Le siège social de MERLETTE ANNE est situé 680 CHE de charignin, 01300 Belley.

MERLETTE ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLETTE ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLETTE ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLETTE ANNE.