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MEROT PASCAL

Active
Siren804 866 036Entrepreneur individuel39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSECréée le 15 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEROT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2014 sous le numéro SIREN 804 866 036. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Saussois, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MEROT PASCAL

Dénomination
MEROT PASCAL
SIREN
804 866 036
SIRET (siège)
804 866 036 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12804866036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 866 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 juillet 2014
Siège social
3 RUE DU SAUSSOIS, 39110, LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MEROT PASCAL

Production d'électricité

Finances de MEROT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEROT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEROT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSESiègeActif

    804 866 036 00010 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MEROT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEROT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEROT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEROT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEROT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEROT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEROT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2014

Questions fréquentes sur MEROT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MEROT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MEROT PASCAL est 804 866 036. Le SIRET de son siège social est 804 866 036 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12804866036.

Où se situe le siège social de MEROT PASCAL ?

Le siège social de MEROT PASCAL est situé 3 rue du Saussois, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse.

MEROT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MEROT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEROT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEROT PASCAL.

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