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MERT Pelin

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Siren994 000 776Entrepreneur individuel01200 ValserhôneCréée le 20 novembre 2025

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 994 000 776, MERT Pelin est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2025. Elle est domiciliée 5 ALL des Mesanges, 01200 Valserhône. MERT Pelin relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de MERT Pelin

Dénomination
MERT Pelin
SIREN
994 000 776
SIRET (siège)
994 000 776 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16994000776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 000 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
20 novembre 2025
Siège social
5 ALL des Mesanges, 01200, Valserhône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MERT Pelin

Objet social de MERT Pelin

Conception, production à l'étranger et importation de robes ; commerce de détail et de gros de vêtements et articles de mode en France.

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Établissements de MERT Pelin

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01200 ValserhôneSiègeActif

    994 000 776 00017 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 1413Z

Documents juridiques de MERT Pelin

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MERT Pelin

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERT Pelin. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERT Pelin n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERT Pelin

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-17

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2025

Questions fréquentes sur MERT Pelin

Quel est le numéro SIREN de MERT Pelin ?

Le numéro SIREN de MERT Pelin est 994 000 776. Le SIRET de son siège social est 994 000 776 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16994000776.

Où se situe le siège social de MERT Pelin ?

Le siège social de MERT Pelin est situé 5 ALL des Mesanges, 01200 Valserhône.

MERT Pelin est-elle toujours en activité ?

Oui, MERT Pelin est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERT Pelin est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERT Pelin.