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MERTZ FREDERIC

Active
Siren491 468 567Entrepreneur individuel71370 OUROUX-SUR-SAONECréée le 17 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERTZ FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2011, identifié par le SIREN 491 468 567. Elle est domiciliée 22 rue du Bourgneuf, 71370 Ouroux-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 3213Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MERTZ FREDERIC

Dénomination
MERTZ FREDERIC
SIREN
491 468 567
SIRET (siège)
491 468 567 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87491468567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 468 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
17 janvier 2011
Siège social
22 RUE DU BOURGNEUF, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERTZ FREDERIC

verrier (création d'objets de décoration suivant la technique de fusion du cristal a la cire perdue...) fabrication d'articles de bijouterie vente de produits de bijouterie - fabrication création de luminaires - vente ambulante

Finances de MERTZ FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERTZ FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERTZ FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif

    491 468 567 00012 · ouvert le 02 janvier 2011 · NAF 3213Z

Documents juridiques de MERTZ FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2015

  • Acte

Comptes annuels de MERTZ FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERTZ FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERTZ FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERTZ FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERTZ FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERTZ FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-20 · Début d'activité : 2011-01-02

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2011

Questions fréquentes sur MERTZ FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MERTZ FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MERTZ FREDERIC est 491 468 567. Le SIRET de son siège social est 491 468 567 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87491468567.

Où se situe le siège social de MERTZ FREDERIC ?

Le siège social de MERTZ FREDERIC est situé 22 rue du Bourgneuf, 71370 Ouroux-sur-Saone.

MERTZ FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MERTZ FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERTZ FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERTZ FREDERIC.

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