MERVAL PAULETTE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 404 909 434, MERVAL PAULETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1996. Elle est domiciliée Ld Domaine de Baisevigne, 16390 Aubeterre-sur-Dronne. MERVAL PAULETTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MERVAL PAULETTE
INSEE- Dénomination
- MERVAL PAULETTE
- SIREN
- 404 909 434
- SIRET (siège)
- 404 909 434 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30404909434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 909 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 avril 1996
- Siège social
- LD DOMAINE DE BAISEVIGNE, 16390, AUBETERRE-SUR-DRONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERVAL PAULETTE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MERVAL PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16390 AUBETERRE-SUR-DRONNESiègeActif
404 909 434 00015 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 9003A
Conformité de MERVAL PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERVAL PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERVAL PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERVAL PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur MERVAL PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de MERVAL PAULETTE ?
Le numéro SIREN de MERVAL PAULETTE est 404 909 434. Le SIRET de son siège social est 404 909 434 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404909434.
Où se situe le siège social de MERVAL PAULETTE ?
Le siège social de MERVAL PAULETTE est situé Ld Domaine de Baisevigne, 16390 Aubeterre-sur-Dronne.
MERVAL PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MERVAL PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERVAL PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERVAL PAULETTE.
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