MERVANT GILES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 423 892 322, MERVANT GILES est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 1999. Elle est domiciliée Les Lescheres, 01270 Villemotier. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de MERVANT GILES
INSEE- Dénomination
- MERVANT GILES
- SIREN
- 423 892 322
- SIRET (siège)
- 423 892 322 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR91423892322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 892 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 30 juillet 1999
- Siège social
- LES LESCHERES, 01270, VILLEMOTIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MERVANT GILES
Elevage d'autres animaux
Finances de MERVANT GILES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERVANT GILES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MERVANT GILES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01270 VILLEMOTIERSiègeActif
423 892 322 00029 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0149Z
- 71370 SAINT-GERMAIN-DU-PLAINFermé
423 892 322 00011 · ouvert le 30 juillet 1999 · NAF 012J
Documents juridiques de MERVANT GILES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERVANT GILES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERVANT GILES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERVANT GILES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERVANT GILES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERVANT GILES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERVANT GILES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 1999
Questions fréquentes sur MERVANT GILES
Quel est le numéro SIREN de MERVANT GILES ?
Le numéro SIREN de MERVANT GILES est 423 892 322. Le SIRET de son siège social est 423 892 322 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91423892322.
Où se situe le siège social de MERVANT GILES ?
Le siège social de MERVANT GILES est situé Les Lescheres, 01270 Villemotier.
MERVANT GILES est-elle toujours en activité ?
Oui, MERVANT GILES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERVANT GILES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERVANT GILES.
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