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990 411 068

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Siren990 411 068Entrepreneur individuel Le Pont-de-BeauvoisinCréée le 20 août 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 411 068

Dénomination
990 411 068
SIREN
990 411 068
SIRET (siège)
990 411 068 00028
N° TVA intracommunautaire
FR26990411068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 411 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
20 août 2025
Siège social
Le Pont-de-Beauvoisin
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 411 068

Apiculteur à titre secondaire, production et vente de miel, pollen, essaims et tous produits et services autour de l'apiculture. Activité exercée sous le régime fiscal du Micro-Bénéfice Agricole (micro-BA)

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Dirigeants et représentants de 990 411 068

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 411 068

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Le Pont-de-BeauvoisinSiègeActif

    990 411 068 00028 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 0149Z

  • Le Pont-de-BeauvoisinFermé

    990 411 068 00010 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 0149Z

Conformité de 990 411 068

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 411 068. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 411 068 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 411 068

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2025

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