CheckersProcédures

MESNARD CLAUDE

Active
Siren422 778 092Entrepreneur individuel41110 SAINT-AIGNANCréée le 01 janvier 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MESNARD CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 422 778 092. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Herbaudiere, 41110 Saint-Aignan. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MESNARD CLAUDE

Dénomination
MESNARD CLAUDE
SIREN
422 778 092
SIRET (siège)
422 778 092 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21422778092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 778 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA HAUTE HERBAUDIERE, 41110, SAINT-AIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MESNARD CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MESNARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESNARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MESNARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41110 SAINT-AIGNANSiègeActif

    422 778 092 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MESNARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MESNARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESNARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESNARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESNARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MESNARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESNARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MESNARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MESNARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MESNARD CLAUDE est 422 778 092. Le SIRET de son siège social est 422 778 092 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21422778092.

Où se situe le siège social de MESNARD CLAUDE ?

Le siège social de MESNARD CLAUDE est situé La Haute Herbaudiere, 41110 Saint-Aignan.

MESNARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MESNARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MESNARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESNARD CLAUDE.